"LES BRUTS DE FRUITS"
Présentation de la marque "LES BRUTS DE FRUITS"
Déposée le 6 juillet 1995 par la société JERPHAGNON Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES BRUTS DE FRUITS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque "LES BRUTS DE FRUITS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580328.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES BRUTS DE FRUITS" est expirée depuis le 6 juillet 2005.
JERPHAGNON Brigitte a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33