Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LES BRUTS DE FRUITS"
JERPHAGNON Brigitte

Numéro de dépôt :
95580328
Date de dépôt :
06/07/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2005

Présentation de la marque "LES BRUTS DE FRUITS"

Déposée le 6 juillet 1995 par la société JERPHAGNON Brigitte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LES BRUTS DE FRUITS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-33 du 18 août 1995.

Le déposant est la société JERPHAGNON Brigitte domicilié(e) LE GRAND FAUBOURG BP 12, 01190 PONT DE VAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 607 292 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JERPHAGNON Brigitte SCANDY'S - France.

La marque "LES BRUTS DE FRUITS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580328.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LES BRUTS DE FRUITS" est expirée depuis le 6 juillet 2005.

JERPHAGNON Brigitte a également déposé les autres marques suivantes : DESSINE-MOI UN OEUF ! , Les 7 Merveilles du Monde en Chocolat , EN OCTOBRE, LES CHOCOLATIERS FETENT LE CHOCOLAT , Clip'Art-Fruits


JERPHAGNON Brigitte - LE GRAND FAUBOURG BP 12, 01190 PONT DE VAUX - France - SIREN 348607292


JERPHAGNON Brigitte SCANDY'S - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-27

Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33

- Bonbons de chocolats - Confiserie de chocolat - Pâtes de fruits - Bonbons fourrés - Bonbons acidulés - Gommes - Chocolats fourrés - Chocolats - Crème chocolatée - Entremets - Crème glacée